Accueil
Syntec numérique a le plaisir de vous convier à la conférence
"Gestion fiscale de la Propriété Intellectuelle : quelle stratégie mettre en place pour la localisation de votre R&D et de votre IP?"
DATE :
Mercredi 22 février 2012
De 9h30 – 12h00
Accueil café à partir de 9h00
LIEU :
Syntec Numérique
3, rue Léon Bonnat
75016 Paris
La recherche, l’innovation et la propriété intellectuelle constituent les clés de la compétitivité des entreprises et forment un puissant levier de leur croissance, dans un environnement mondialisé toujours plus concurrentiel et en perpétuelle évolution.
C’est donc naturellement que les différents pays, cherchant à attirer où à garder sur leur territoire des entreprises technologiques innovantes, génératrices de richesses et d’emplois, rivalisent de mesures d’incitation fiscale. Celles-ci concernent aussi bien les dépenses de R&D exposées par les entreprises que la localisation de la propriété intellectuelle. Il est notoire par exemple que la France dispose d’un dispositif très attractif pour la R&D avec le Crédit Impôt Recherche, et que la Suisse ou l’Irlande proposent des régimes particulièrement favorables en matière de brevets.
Mais qu’en est-il des autres pays, particulièrement en Europe ? Est-il possible de comparer les différentes dispositions d’incitations fiscales en vigueur dans différents pays, malgré les disparités de vocabulaire et de contexte ? Plus globalement, quels sont les paramètres qu’une entreprise doit prendre en compte pour établir sa stratégie de localisation géographique de sa R&D et de son IP, en prenant en compte les particularités du domaine logiciel ?
Le cabinet Arsene est membre fondateur du réseau mondial d’avocats fiscalistes Taxand, qui nous permet d’avoir une vision large et un retour pratique d’expérience sur ce qui se fait en matière de financement de l’innovation au plan international.
Prix non adhérent: 150,00 €
Prix adhérent: 100,00 € (Connectez-vous pour profiter de ce tarif)